17/10/2012

Au conseil municipal

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Un menu copieux était au programme de ce conseil municipal de rentrée, à l’orée de cet automne 2012.

La séance est ouverte par le maire d’Espira,  Gérard Bile, qui propose l’adoption du compte rendu de la dernière réunion du 26 juin, ce qui est fait à l’unanimité des présents.

On passe ensuite à l’examen de l’ordre du jour.

M. André Goizé, conseiller,  propose la reprise d'un casier au cimetière pour le même montant que sa vente, soit 500€.

Mme Patricia Fernandez, conseillère, propose l'avis du conseil sur le programme local de l'Habitat de P.M.C.A et demande confirmation des affectations des logements sur le site de l'ancienne cave coopérative, dont les dossiers sont reçus en mairie.

Mme Christiane Monier, adjointe, annonce la mise en application des derniers décrets réorganisant le cadre d'emploi des rédacteurs territoriaux et indique dès lors qu'il convient de reclasser au nouveau grade de rédacteur principal de première classe. l'actuel agent au grade de rédacteur-chef. En tant qu’adjointe déléguée aux écoles, elle fait ensuite un compte rendu de la rentrée et de son  bon déroulement dans l’ensemble des écoles de la commune.

C’est ensuite Mme Monique Dauré, adjointe, qui propose une décision modificative en fonctionnement suite à la demande du percepteur en précisant que cela n'affectait pas le budget. Elle précise en suite l'avancement, avec les services de l'Agglo, de la préparation des prochains budgets « eau, assainissement et ordures ménagères ».

M. Norbert Marco, conseiller, informe l'assemblée de la parution du nouvel indice maximum applicable à la taxe locale de consommation finale d'électricité qui est fixé à 8,28, mais propose que la répercussion soit limitée par le conseil municipal à 8.

En outre, étant donné l'importance, résultant du transfert de compétences, que prend la communauté d’agglomération PMCA  dans la vie communale, il a été convenu par le conseil que Mme Dauré, conseillère communautaire, ferait régulièrement au conseil municipal un rapport sur les activités de P.MCA. Cependant, en raison de la trêve estivale qui a entraîné  un ralentissement des activités, elle propose de reporter son rapport à la prochaine réunion du conseil municipal.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

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